Mentions légales

Ce site est la propriété de Plongée Pisquettes, SARL au capital de 106 714 € – RCS Basse Terre 429 422 843 00012 APE 926C , dont le siège social est situé 1022 rue Coquelet à Terre de haut LES SAINTES (97137).


Le directeur de la publication du Site est Françoise Khan Levy en qualité de co dirigeante de la société.


Les informations contenues dans le Site sont fournies pour la seule information générale des visiteurs, elles ne sauraient remplacer ou se substituer à des conseils ou consultations de nature juridique, fiscale ou de toute autre nature professionnelle.

Bien que Plongée Pisquettes prenne le plus grand soin pour s’assurer de la qualité et de la fiabilité des informations contenues sur le Site, ces dernières sont fournies à titre indicatif sans aucune garantie, explicite ou implicite, de validité, d’exhaustivité ou d’actualité. En conséquence de quoi, le visiteur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule et unique responsabilité.

Plongée Pisquettes ne fournit aucune garantie ni quant à la disponibilité ou l'accessibilité du Site, ni quant à l'absence de virus.

Plongée Pisquettes ne sera responsable ni des dommages, temporaires ou permanents, causés au système informatique du visiteur ni des pertes ou dommages éventuels (y compris, mais sans s’y limiter, la perte de données ou de profits) qui seraient subis suite à :

- l’accès ou à la navigation sur le Site,
- l'exploitation des informations contenues dans le Site,
- la copie, la visualisation ou toute autre utilisation du Site qui donneraient lieu à une procédure contentieuse ou de recouvrement.

Plongée Pisquettes ne sera pas non plus responsable des dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées sur le Site.

La structure générale du Site, les textes, les données et les éléments graphiques, animés ou non, constituent des oeuvres qui sont protégées en tant que telles par les lois sur la propriété intellectuelle, en particulier par le droit d’auteur, les dessins et modèles et le droit des marques, et par les traités internationaux.

La structure générale du Site, les textes, les données et les éléments graphiques du Site ne doivent en aucun cas être modifiés, reproduits, affichés, présentés, distribués ou utilisés à des fins d'intérêt public ou commercial.

Toute personne qui télécharge ou recueille des informations diffusées sur le Site ne dispose sur celles-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible. Les informations recueillies ne sont susceptibles que d’une seule reproduction papier ou numérique. Toute utilisation des informations recueillies devra mentionner la source.

Les oeuvres protégées reproduites sur le Site et n’appartenant pas à Plongée Pisquettes ont fait l'objet d'une autorisation expresse et préalable de reproduction de la part du titulaire des droits.

Les liens hypertextes mis en place en direction d'autres sites, principalement vers les sites des partenaires de Plongée Pisquettes ont fait l'objet d'une autorisation expresse et préalable. Les liens étant fournis pour la convenance personnelle des internautes, Plongée Pisquettes n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'accepte aucune responsabilité à leur égard, les pages restant de la seule responsabilité de leurs titulaires.

La reproduction d'une page du Site dans un cadre n'appartenant pas Plongée Pisquettes ou l'insertion d'une page appartenant à Plongée Pisquettes dans la page d’un site n’appartenant pas à Plongée Pisquettes est interdite.

Le visiteur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

 

Droit d'accès aux données personnelles vous concernant
Soucieux du respect dû aux informations personnelles collectées sur son site, Plongée Pisquettes rappelle que tout visiteur dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données quiles concernent (art. 34 de la Loi "Informatique et Liberté").

Pour l'exercer, adresser une lettre explicite à :


Plongée Pisquettes - Françoise Khan Levy

rue Jean Calot

97137 TERRE DE HAUT

 

 

Le site de Plongée Pisquettes a été réalisé par Allégorie . Le template est adapté sous licence Yoo. Tous droits réservés. novembre 2013